Propriété et responsabilité du site
Le site https://psychologue-toulouse-berard.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété de Camille BERARD, présidente de la société du même nom, entreprise individuelle, au capital social de 0 €, immatriculée au R.C.S. de Toulouse sous le numéro 832 851 745. Siège social situé au 113 avenue de Lardenne 31100 Toulouse. Tél : 06 71 67 02 12, Mél : cberard.pro@gmail.com, TVA intracommunautaire : exonéré de TVA N° SIRET : 83285174500014 – Numéro ADELI : 319326799 Création du site : Agence L.A. Solution Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site. Camille BERARD se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur. Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site https://psychologue-toulouse-berard.fr. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Camille BERARD ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toutes informations qu’il contient. Le site https://psychologue-toulouse-berard.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, Camille BERARD ne saura être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site https://psychologue-toulouse-berard.fr est Camille BERARD.
Droits d’auteur
Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.
Hébergement
OVH (SASU) 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX cedex 1 France Tél. : 0899 701 761
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de portabilité, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN, et le règlement sur la protection des données du 25 mai 2018. Pour l’exercer, vous pouvez contacter Camille BERARD par courrier adressé au 113 avenue de Lardenne, 31100 Toulouse. Les données personnelles des utilisateurs sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et le règlement sur la protection des données du 25 mai 2018. En tout état de cause Camille BERARD ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée
Accessibilité du site
L’accessibilité est primordiale dans la consultation d’un site Internet et nous mettons tout en œuvre afin que le site soit le plus accessible possible. Nous faisons tout notre possible pour respecter les standards Web (XHTML, CSS) édités par le World Wide Web Consortium (W3C).
Crédits photos
https://pixabay.com/
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Camille BERARD. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Camille BERARD et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le site a été réalisé par la société LinkMedia pour le compte de la société LA Solution.